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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURGICAL-IOC
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SILIBAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SILIBAND
SURGICAL-IOC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3219150
Date de dépôt :
07/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
07/04/2023
SILIBAND de SURGICAL-IOC

Présentation de la marque SILIBAND

Déposée le 7 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURGICAL-IOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SILIBAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SURGICAL-IOC domicilié(e) 88, rue Marengo - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 792 913 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque SILIBAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SILIBAND est expirée depuis le 7 avril 2023.

SURGICAL-IOC a également déposé les autres marques suivantes : BIOTHELIUM , HIATECH


SURGICAL-IOC, Société par Actions Simplifiée - 88, rue Marengo - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 438792913


REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 10 novembre 2005 - Changement de dénomination n°421936 - Publication au BOPI 2005-11-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2013 n°2527444 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-16

Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619740 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05

Inscription le 24 mars 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°645050 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24

Inscription le 10 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646458 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-10

Anneaux de gastroplastie ; anneaux de calibrage pour la chirurgie de l'obésité.